Doit-on assurer un drone ?

Doit-on assurer un drone ?

Les drones sont une technologie de plus en plus utilisée dans notre pays par nos compatriotes. Mais qu’est-ce qu’un drone ? Un drone ou UAV (Unmanned Aerial Vehicle) est un aéronef inhabité, piloté à distance, semi-autonome ou autonome, susceptible d'emporter différentes charges utiles le rendant capable d'effectuer des tâches spécifiques pendant une durée de vol pouvant varier en fonction de ses capacités. Plusieurs questions se posent sur cette technologie. Dans quelles conditions peut-on les utiliser ? Doit-on les assurer ? Nous faisons le point sur ces deux questions essentielles.

Dans quels cas peut-on utiliser un drone ?

Ces objets volants peuvent peser jusque plusieurs kilos et peuvent donc causer des dégâts importants en cas d’accident. Normalement tout le monde peut utiliser un drone mais il faut respecter une charte de bonne conduite comme le stipule la Direction Générale de l'Aviation Civile qui gère l'espace aérien :

  • Ne pas survoler les personnes
  • Rester en dessous de 150 m d'altitude / distance horizontale maxi de 100 m
  • Conserver le contact visuel avec la machine
  • Pas de vol au-dessus de l'espace public en ville
  • Pas de vol à proximité d'un aérodrome ou d'un aéroport (5 km)
  • Pas de vol au-dessus d'une propriété privée, surtout si le drone est équipé d'un système de prise de vue
  • Pas de vol la nuit
  • Pas de vol à proximité d'un site sensible type monument, base militaire, ou centrale électrique
  • Pas de diffusion des images dans un but commercial et sans accord des personnes filmées

Le drone doit donc être utilisé chez soi dans un cadre privé. Concernant l’utilisation professionnelle, un cadre législatif a bien été mis en place avec notamment l'existence d'une certification et de nombreuses pièces justificatives à fournir (scenarii de vol, documentation technique). Les vols sont par ailleurs soumis à une autorisation préfectorale et les opérateurs doivent disposer d'une responsabilité civile professionnelle. Ces derniers seraient déjà 3000 en France. Pour plus d'informations, il est possible de se rapprocher du Syndicat National des Pilotes Professionnels de Drones Civils.

Doit-on assurer son drone ?

En principe, seuls les pilotes qui utilisent leur drone dans le cadre d'une activité professionnelle sont tenus d'avoir une assurance responsabilité civile. Celle-ci doit couvrir les éventuels dommages causés aux tiers. Certains assureurs très spécialisés proposent même de couvrir les drones contre la casse.

En utilisation loisir, l'assurance n'est pas obligatoire mais pourtant le risque est réel. Si l'on est tenté de croire que la responsabilité civile de son contrat multirisques habitation suffit à couvrir un éventuel sinistre, il est fort probable que le modélisme ne fasse pas partie des situations garanties. Les pilotes qui pratiquent en club profitent en revanche d'une protection comprise dans leur licence. Mieux vaut donc prendre contacta avec son assureur pour connaître l'étendue des garanties et faire voler son drone en toute tranquillité.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *